Conseil Municipal du 26 juin 2018




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/048MARCHE DE NOËL - MODALITES ET TARIFS - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/049ADHESION AU COMITE FRANÇAIS DU BOUCLIER BLEU - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/050MUSEE GOYA - ACHAT 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - F.R.A.M. - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/051MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - F.R.A.R. - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/057DEMANDE DE PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT-JACQUES DE VILLEGOUDOU - Délibération - (sans annexe)28/06/2018

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/053CONTRAT DE VILLE 2015 - 2020 - PROGRAMMATION 2018 - Délibération - (sans annexe)28/06/2018

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/067LIEUDIT ' LA CAPELANIE' - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/068ZONE 1AU DE RASCAS - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/069DÉNOMINATION DE VOIE - Délibération - (sans annexe)28/06/2018

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/058DECLASSEMENT RETROACTIF DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARCELLE SITUEE AVENUE CHARLES DE GAULLE - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/059CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 14 RUE JEAN-FOUCAULT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/060CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 159 ROUTE DE BRASSAC A MADAME NOURA DJELABI - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/061DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'EMPRISES SITUEES RUE LOUISA PAULIN A MADAME ET MONSIEUR THIERRY MOLINIER - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/062RACHAT A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN D'UNE PARCELLE SITUEE CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/063CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE SUR LA PARCELLE SITUEE DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE APPARTENANT A MADAME CHRISTIANE CHIABRANDO - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/064AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE AUX CONSORTS BERNARD - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/065AMENAGEMENT DU CHEMIN DU ROSE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR FERNAND CHABBERT - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/066PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITES - Délibération - Annexe28/06/2018

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/054CESSION D'UN CAMION A LA SOCIETE POLO AUTOMOBILE - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/055DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - APPROBATION DU COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL (CEP) - Délibération - Annexe28/06/2018
DEL2018/070ÉNERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/071STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/072EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNÉE 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/073EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)28/06/2018

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/046EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe28/06/2018
DEL2018/047ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2018 - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/052COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.) COMMUN A LA VILLE ET AU C.C.A.S. DE CASTRES - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES TITULAIRES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/056RENOVATION DU MUSEE GOYA - PHASE 2 - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION A LA DSIL - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/074GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN CONFORMITÉ AU RGPD - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)28/06/2018
DEL2018/075VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)28/06/2018